Mentions légales
ÉDITEUR :
Le site internet accessible à l’adresse https://www.adapei15.com/ (ci-après : le « SITE ») est édité par :
ELITE MOTO 15
Raison sociale : SARL ELITE MOTO 15
Siège social : 42 avenue des volontaires, 15000 Aurillac
Téléphone : +33 (0)4 71 48 09 11
Fax : +33 (0)4 71 64 51 87
URL du site : http://www.elitemoto15.com
Adresse électronique : elitemoto.15@wanadoo.fr
Numéro d’inscription au registre de commerce et des société : Aurillac B 433 356 516
Capital social : 42.000 EUROS
Numéro individuel TVA : FR 94433356516
Code APE : APE 4540Z
RÉALISATION ET HÉBERGEMENT :
Le Site est conçu et développé par la société Z-INDEX SARL – 5 rue Gutenberg – 15000 AURILLAC – France.
Le Site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
L’accès au SITE ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le SITE constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le SITE dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
ELITE MOTO 15 est seul habilité (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le SITE, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits. L’usage de tout ou partie du SITE, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du SITE à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile. La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le SITE est interdite sauf autorisation écrite et préalable de ELITE MOTO 15, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.
Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le SITE ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de ELITE MOTO 15 et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.
DISPONIBILITÉ DU SITE
ELITE MOTO 15 s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles de manière permanente le SITE, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. ELITE MOTO 15 peut donc interrompre l’accès au SITE, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que ELITE MOTO 15 ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers. Par ailleurs, ELITE MOTO 15 ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du SITE du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :
- une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
- une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
- une erreur humaine ou d’origine électrique,
- toute intervention malveillante,
- tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
- un cas de force majeure.